Informations légales
1. Présentation du site.
Propriétaire du site :
Société Francophone d’Etudes et de Recherches sur les Handicaps de l’Enfance (sous délégation de TMS Events)
14, rue du Val d’Osne
94410 SAINT-MAURICE
Tél.
N°SIREN : 494451883
Forme juridique : association loi 1901
N° TVA : FR39494451883
Editeur du site :
TMS Events
Pôle d’activités de la Bretonnière
CS 60025
85607 MONTAIGU Cedex – FRANCE
Tél. 02 51 46 48 48
Email : contact@tmsevents.fr
N°SIREN : 794320366
Forme juridique : SARL unipersonnelle
N° TVA : FR37794320366
Directeur de la publication : Mme Gwénola MONNIER
Responsable de la rédaction : Société Francophone d’Etudes et de Recherches sur les Handicaps de l’Enfance (sous délégation de TMS Events)
Réalisation du site :
TMS Events
Pôle d’activités de la Bretonnière
CS 60025
85607 MONTAIGU Cedex – FRANCE
Tél. 02 51 46 48 48
Email : contact@tmsevents.fr
N° SIREN : 794320366
Forme juridique : SARL unipersonnelle
N° TVA : FR37794320366
Hébergement du site :
Alfa. Safety.
15, rue Lamoricière
44100 NANTES
Tél. 02 51 84 34 00
Email : support@alfa-safety.fr
Site internet : https://www.alfa-safety.fr
N° SIREN : 405100587
Crédits photos :
©Prostock-studio – ©yulilapedchenko – ©Stasique
2. Conditions générales d’utilisation du site
Liens vers d’autre sites
Ce site est susceptible de contenir des liens vers d’autre site web. La Société Francophone d’Etudes et de Recherches sur les Handicaps de l’Enfance (sous délégation de TMS Events) n’assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autre que sferhe.org.
Responsabilité et garantie
Les informations publiées sur le site internet sferhe.org sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision, l’exhaustivité des information mises à disposition. L’utilisateur est le seul responsable de toute utilisation qu’il fera des informations diffusées sur sferhe.org
La Société Francophone d’Etudes et de Recherches sur les Handicaps de l’Enfance (sous délégation de TMS Events) ne saurait être tenu pour responsable vis-à-vis de l’utilisateur des dommages direct ou indirect résultant de l’usage de son site et de tous autre site qui lui sont lié, et notamment des éventuelles pertes financière ou préjudice commerciaux pouvant en résulter.
Utilisation du contenu du site
Les contenus du site sferhe.org ne doivent être utilisés qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
D’une manière générale, la mise en place de liens pointant vers les contenus du site sera préférée à la reproduction de ces contenus, qui devra rester la plus limitée possible.
La reproduction devra obéir aux principes suivants : gratuité de la diffusion, citation explicite du site sferhe.org comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tout élément de toute nature (images fixes, images animées, photographies, bases de données, illustrations, dessins, modèles, documents téléchargeables, textes, vidéos, documents sonores) contenus dans le site sferhe.org sont protégé par les droits d’auteur. À ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la Société Francophone d’Etudes et de Recherches sur les Handicaps de l’Enfance (sous délégation de TMS Events), toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale, utilisation commerciale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.
Les marques citées dans sferhe.org appartiennent à leur propriétaire respectif.
La Société Francophone d’Etudes et de Recherches sur les Handicaps de l’Enfance (sous délégation de TMS Events) se réserve le droit de demander des dommages et intérêts et toutes autre forme de recours en cas d’atteinte, sous quelque forme que ce soit, à ses droits de propriété intellectuelle.
Création de liens hypertexte
Tout site internet est autorisé à établir, sans accord préalable, un lien vers les informations diffusées sur le site internet sferhe.org. Néanmoins, les pages et les documents issus de sferhe.org ne doivent pas être imbriqués à l’intérieur des pages d’un autre site par la technique du lien profond.
La Société Francophone d’Etudes et de Recherches sur les Handicaps de l’Enfance (sous délégation de TMS Events) ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de sferhe.org
La Société Francophone d’Etudes et de Recherches sur les Handicaps de l’Enfance (sous délégation de TMS Events) se réserve le droit de supprimer tout lien hypertexte susceptible de porter atteinte à son image.